Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYBUS
SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1224314
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1993

Présentation de la marque POLYBUS

Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES domicilié(e) 1, rue de Provence, 38130 Echirolles. - France.

La marque POLYBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYBUS est expirée depuis le 13 janvier 1993.

SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : MICROMEGA , C 16 , SIS T SYSTEME INTERACTIF SEMS , 10020 , 10010 , TELECIL , SEMSNET , SIS I SYSTEME INTERACTIF SEMS , AUTOMATEUR MAT 01 , SEMSIS


SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES (Société Anonyme) - 1, rue de Provence, 38130 Echirolles. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Appareils, dispositifs organes et composants électromagnétiques, électroniques, optiques;optoélectriques, électrostatiques;de calcul;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;de téléphonie, de télégraphie, de télescription;de signalisation, de contrôle;ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, et notamment modules de gestion du partage de ressources (mémoires ou périphériques) entre plusieurs ordinateurs;supports d'information, impressionnés ou non, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes, disques, rubans magnétiques, disques optiques, ou tous supports analogues.Cartes et bandes en papier pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs;feuilles pour imprimantes d'ordinateurs;programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes et bandes en papier ou sur tous supports analogues; imprimés, journaux, livres, périodiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.